HOTEL Restaurant
* * *
Castel du Roy
146 Rte de L'Aigara
06540 - BREIL SUR ROYA
Tel 04 93 04 43 66
* * *
Castel du Roy
146 Rte de L'Aigara
06540 - BREIL SUR ROYA
Tel 04 93 04 43 66
| Infos légales |
|
|
|
|
EDITEUR DU SITE Castel du Roy - SARL Hôtel des Salines 146 Rte de L'Aigara 06540 - BREIL SUR ROYA Tel. 09 62 06 62 44 & 04 93 04 43 66 CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE Création graphique : www.createampro.com Hébergement : wsf Webmaster : Thierry Koehl CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES SARL Hôtel des Salines 146 Rte de L'Aigara 06540 - BREIL SUR ROYA Tel : 33 (0)4 93 04 43 66 Fax : 33 (0)4 93 04 43 66 Mail : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir RC 86B681- Siret 338 987 00019 FR 85 RESPONSABILITE La responsabilité du Castel du Roy ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le Castel du Roy ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver. PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les éléments du site www.castelduroy.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Castel du Roy. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Castel du Roy DUREE Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Castel du Roy sur le site www.castelduroy.com. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents. |



